Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUCHARD AINE FILS BAF
Numéro de dépôt :
1014627
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque BOUCHARD AINE FILS BAF
Déposée le 15 décembre 1976 par SOCIETE BOUCHARD AINE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BOUCHARD AINE FILS BAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUCHARD AINE FILS BAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014627.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUCHARD AINE FILS BAF est expirée depuis le 15 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023