Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carnets botaniques
Société botanique d'Occitanie

Numéro de dépôt :
4621959
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
Carnets botaniques de Société botanique d\'Occitanie

Présentation de la marque Carnets botaniques

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par Société botanique d'Occitanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carnets botaniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est Société botanique d'Occitanie domicilié(e) avenue des Cévennes - 34400 - Entre-Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société botanique d'Occitanie, Monsieur Pierre Coulot domicilié(e) 9 avenue des Cévennes - 34400 - Entre-Vignes - France.

La marque Carnets botaniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnets botaniques arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

Société botanique d'Occitanie a également déposé les autres marques suivantes : Les Convergences botaniques


Société botanique d'Occitanie - avenue des Cévennes - 34400 - Entre-Vignes - France


Société botanique d'Occitanie, Monsieur Pierre Coulot - 9 avenue des Cévennes - 34400 - Entre-Vignes - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.