Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS DES CRUS
SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION "S.B.E.D." Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
94547038
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2004

Présentation de la marque RELAIS DES CRUS

Déposée le 25 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION "S.B.E.D." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RELAIS DES CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION "S.B.E.D." domicilié(e) Avenue Vincent Auriol - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 969 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LANGE ET ASSOCIES - France.

La marque RELAIS DES CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS DES CRUS est expirée depuis le 25 novembre 2004.

SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION "S.B.E.D." a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES GRAND CHAMPS , CONFIDENCE DES VINS , CHARLES M. GRAND CHAMPS , (Marque figurative)


SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION "S.B.E.D." Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Avenue Vincent Auriol - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 322969247


CABINET LANGE ET ASSOCIES - France


Inscription le 13 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260196 - Publication au BOPI 1998-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée ayant droit à la mention de cru