SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION S.B.E.D. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
94503979
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2004
Présentation de la marque CHARLES GRAND CHAMPS
Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION S.B.E.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARLES GRAND CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION S.B.E.D domicilié(e) Avenue Vincent Auriol, 33270 FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 969 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LANGE ET ASSOCIES - France.
La marque CHARLES GRAND CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BORDELAISE D'ENTREPOSAGE ET DE DISTRIBUTION S.B.E.D. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Avenue Vincent Auriol, 33270 FLOIRAC - France - SIREN 322969247
CABINET LANGE ET ASSOCIES - France
Inscription le 31 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201592 - Publication au BOPI 1996-05-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Boissons alcooliques(à l'exception des bières) Produit de l'imprimerie: catalogue Edition de catalogues, livres, revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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