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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BONNETERIE DE VENDEE
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GAUCHE DROITE LA MARCHE A SUIVRE...
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAUCHE DROITE LA MARCHE A SUIVRE...
SOCIETE BONNETERIE DE VENDEE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
92439375
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2012

Présentation de la marque GAUCHE DROITE LA MARCHE A SUIVRE...

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BONNETERIE DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAUCHE DROITE LA MARCHE A SUIVRE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BONNETERIE DE VENDEE domicilié(e) ZAC de la Begaudière II,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE (dossier no 2228987) - 85800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 580 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2228987) - 92593 - France.

La marque GAUCHE DROITE LA MARCHE A SUIVRE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAUCHE DROITE LA MARCHE A SUIVRE... est expirée depuis le 28 octobre 2012.

SOCIETE BONNETERIE DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHE DROITE , GAUCHE DROITE


SOCIETE BONNETERIE DE VENDEE, Société anonyme à conseil d'administration - ZAC de la Begaudière II,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE (dossier no 2228987) - 85800 - France - SIREN 485580286


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2228987) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228987 - Publication au BOPI 2002-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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