Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTEGAY
Numéro de dépôt :
1027744
Date de dépôt :
05/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque CHANTEGAY
Déposée le 5 septembre 1977 par SOCIETE BONNET PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « CHANTEGAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANTEGAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHANTEGAY est expirée depuis le 5 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016