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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BONAPARTE
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WINDSOR CASTLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

WINDSOR CASTLE
SOCIETE BONAPARTE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1394483
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2017

Présentation de la marque WINDSOR CASTLE

Déposée le 17 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BONAPARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WINDSOR CASTLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BONAPARTE domicilié(e) 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2334649) - 16720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 720 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2334649) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WINDSOR CASTLE est expirée depuis le 17 février 2017.

SOCIETE BONAPARTE a également déposé les autres marques suivantes : L & B LORDS & BARONS , LORDS & BARONS


SOCIETE BONAPARTE société à responsabilité limitée - 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2334649) - 16720 - France - SIREN 906720032


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2334649) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334649 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation n°2075050 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 2 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448455 - Publication au BOPI 2007-02-02

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