Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORIGINE CONTROLEE
Société BLUE FILMS (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
3041107
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ORIGINE CONTROLEE
Déposée le 17 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BLUE FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORIGINE CONTROLEE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BLUE FILMS domicilié(e) 5, rue de Charonne, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BLUE FILMS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société BLUE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : VIVANTE , MADE IN France
Société BLUE FILMS (S.A.R.L.) - 5, rue de Charonne, 75011 PARIS - France
Société BLUE FILMS - France
Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329102 - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2001-08-27
Production de films. Support d'enregistrement audiovisuel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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