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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Bittéroise de vinification "Les tomettes de raisins"
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TOMETTES DE RAISINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMETTES DE RAISINS
Société Bittéroise de vinification "Les tomettes de raisins" (SARL), route du lac, 34800 CLERMONT L'HERAULT siège social : 61, allées Paul Riquet, 34500 BEZIERS.

Numéro de dépôt :
1281333
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
09/04/1994

Présentation de la marque TOMETTES DE RAISINS

Déposée le 9 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Bittéroise de vinification "Les tomettes de raisins" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « TOMETTES DE RAISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Bittéroise de vinification "Les tomettes de raisins" - France.

La marque TOMETTES DE RAISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMETTES DE RAISINS est expirée depuis le 9 avril 1994.


Société Bittéroise de vinification "Les tomettes de raisins" (SARL), route du lac, 34800 CLERMONT L'HERAULT siège social : 61, allées Paul Riquet, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Confiserie gélifiée.