Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBD
SOCIETE BITERROISE DE DISTRIBUTION DES ETABLISSEMENTS VALETTE (SARL) au capital de 50 000 F., siège social

Numéro de dépôt :
1704226
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
22/06/2000
SBD de SOCIETE BITERROISE DE DISTRIBUTION DES ETABLISSEMENTS VALETTE au capital de 50 000 F

Présentation de la marque SBD

Déposée le 22 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BITERROISE DE DISTRIBUTION DES ETABLISSEMENTS VALETTE au capital de 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « SBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BITERROISE DE DISTRIBUTION DES ETABLISSEMENTS VALETTE au capital de 50 000 F domicilié(e) 40 Avenue Président Wilson BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant, Monsieur Jean-Christophe VALETTE - France.

La marque SBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBD est expirée depuis le 22 juin 2000.


SOCIETE BITERROISE DE DISTRIBUTION DES ETABLISSEMENTS VALETTE (SARL) au capital de 50 000 F., siège social - 40 Avenue Président Wilson BEZIERS - France


son gérant, Monsieur Jean-Christophe VALETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Oeufs, lait et produits laitiers, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines, glaces comestibles, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.