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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BIOVAC au capital de 510 000 Francs
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BIOVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVAC
Société BIOVAC Société Anonyme au capital de 510 000 Francs

Numéro de dépôt :
94527958
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque BIOVAC

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Société BIOVAC au capital de 510 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BIOVAC au capital de 510 000 Francs domicilié(e) Dont le siège social est à BEAUCOUZE (49070) 4, Rue Olivier de Serres - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 298 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Joseph BENAIM Avocat - France.

La marque BIOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVAC est expirée depuis le 5 juillet 2004.


Société BIOVAC Société Anonyme au capital de 510 000 Francs - Dont le siège social est à BEAUCOUZE (49070) 4, Rue Olivier de Serres - France - SIREN 353298656


Maître Joseph BENAIM Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.