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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BIOSEM
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BIOSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSEM
Société BIOSEM - S.A.

Numéro de dépôt :
1438892
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
27/11/1997
BIOSEM de Société BIOSEM

Présentation de la marque BIOSEM

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société BIOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « BIOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BIOSEM domicilié(e) rue Limagrain Chappes, 63720 ENNEZAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERROTIN Patrick - France.

La marque BIOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEM est expirée depuis le 27 novembre 1997.

Société BIOSEM a également déposé les autres marques suivantes : ELIT , BIOPAR , GROUPE LIMAGRAIN


Société BIOSEM - S.A. - rue Limagrain Chappes, 63720 ENNEZAT. - France


Monsieur PERROTIN Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Produits chimiques destinés à la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, produits pharmaceutiques et produits agricoles, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.