Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LINEA
Société Biopha SA

Numéro de dépôt :
3287495
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LINEA de Société Biopha

Présentation de la marque LINEA

Déposée le 13 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) Société Biopha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Biopha domicilié(e) Parc d'activté Sud Loire BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 835 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Biopha Céline Le Gac domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire BOUFFERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05


Société Biopha SA - Parc d'activté Sud Loire BOUFFERE - France - SIREN 328835905


Société Biopha Céline Le Gac - Parc d'activité Sud Loire BOUFFERE - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet total n°406848 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels, crèmes, lotions. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.