Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

– COCA LIGNE –
Société BIOLAB S.A.

Numéro de dépôt :
3355099
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
– COCA LIGNE – de Société BIOLAB

Présentation de la marque – COCA LIGNE –

Déposée le 14 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) Société BIOLAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – COCA LIGNE – »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BIOLAB domicilié(e) Chaussée de Louvain – 273 WATERLOO 1410,BELGIQUE - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 896 67 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Max DURAFFOURD domicilié(e) Chaussée de Louvain-273 WATERLOO 1410,BELGIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société BIOLAB a également déposé les autres marques suivantes : – COLA LIGNE – , – COLA LIGNE – , – COCA LIGNE – , COLA DIET


Société BIOLAB S.A. - Chaussée de Louvain – 273 WATERLOO 1410,BELGIQUE - Belgique - SIREN 89667


Monsieur Jean-Max DURAFFOURD - Chaussée de Louvain-273 WATERLOO 1410,BELGIQUE - France


Inscription le 6 février 2006 - Rejet total n°427938 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux. Préparations médicales pour l'amincissement, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparations d'oligos éléménts pour la consommation humaine et animale, sels de bains à usage médical. Café, thés cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, et d'autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.