Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMET
Société "Biogourmet", Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97667326
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque BIOMET

Déposée le 3 mars 1997 par la société Société "Biogourmet" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société Société "Biogourmet" domicilié(e) chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance, Z.I. les Playes, 83140 SIX-FOURS LES PLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 878 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FIDUCIE AUDIT ET CONSEILS S.E.C.C. - France.

La marque BIOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMET est expirée depuis le 3 mars 2007.


Société "Biogourmet", Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance, Z.I. les Playes, 83140 SIX-FOURS LES PLAGES - France - SIREN 398878645


S.A. FIDUCIE AUDIT ET CONSEILS S.E.C.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

- Viande, poisson, volaille. - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. - Gelées, confitures, compotes. - ufs. - Lait et produits laitiers. - Huiles et graisses comestibles. - Sucre. - Riz. - Farines et préparations faites de céréales. - Pain. - Pâtisserie. - Confiserie. - Miel. - Levure. - Poudre pour faire lever. - Sel. - Moutarde. - Vinaigre. - Sauces. - Condiments. - Epices. Tout ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.