Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLIS by BIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC M. Jérôme BUSCAIL domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY - 92110 - France.
La marque SOLIS by BIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC société anonyme - 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC M. Jérôme BUSCAIL - 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY - 92110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Instruments d'écriture et leurs composants, porte-mines, crayons, mines de crayons, crayons de couleur, craies, feutres d'écriture et de coloriage, règles à dessiner, taille-crayons, porte-plumes, plumes, encres, cartouches, compas de tracé, perforateurs de bureau, stylos, recharges de stylos, surligneurs, marqueurs ; ardoises pour écrire, rubans correcteurs pour la papeterie, liquides correcteurs, stylos correcteurs, gommes à effacer.
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