Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POINTE
Numéro de dépôt :
1510829
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1999
Présentation de la marque POINTE
Déposée le 26 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINTE est expirée depuis le 26 janvier 1999.
SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28