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Marques déposées par la société SOCIETE BIC
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NATURAL DE CONTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURAL DE CONTE
SOCIETE BIC

Numéro de dépôt :
92406042
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012

Présentation de la marque NATURAL DE CONTE

Déposée le 18 février 1992 par la société SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAL DE CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2211639) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2211639) - 92110 - France.

La marque NATURAL DE CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURAL DE CONTE est expirée depuis le 18 février 2012.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC - 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2211639) - 92110 - France - SIREN 552008443


Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC - 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2211639) - 92110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341926 - Publication au BOPI 2001-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2211639 - Publication au BOPI 2001-11-27

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie et notamment colles de bureau, matériaux pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) et plus particulièrement agrafeuses, perforateurs, gommes, ardoises et tableaux à effaçage à sec, marqueurs, porte-mines, feutres d'écriture et de coloriage, surligneurs, crayons de couleur, crayons, porte-plumes, stylographes, crayons à bille, stylographes à billes, et d'une façon générale, tous appareils à écrire et leurs éléments constitutifs, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, encre à écrire