Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645413.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, Société anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318912 - Publication au BOPI 2006-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624300 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21
- Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches rasoirs; lames de rasoir. - Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: drapeaux en papier; écriteaux en papier et en carton; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); porte affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes pochettes, pour l'emballage, en papier tubes en carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matière plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Tabac, brut ou manufacturé, cigares, cigarettes, briquets, briquets à gaz, leurs recharges; article pour fumeurs, allumettes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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