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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE BIC société anonyme

Numéro de dépôt :
96641321
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2321276) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC Valérie SONNIER domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2321276) - 92110 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2016.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC société anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2321276) - 92110 - France - SIREN 552008443


SOCIETE BIC Valérie SONNIER - 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2321276) - 92110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18

Renouvellement avec limitation le 16 août 2006 n°2321276 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Papier ; carton et produits en ces matières, à savoir : écriteaux en papier et carton ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments à écrire.