(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580121.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.
SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289937 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589183 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10