(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569170.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.
SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279522 - Publication au BOPI 2005-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577474 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29