(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566854.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 avril 2025.
SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279517 - Publication au BOPI 2005-01-18
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577620 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30