Déposée le 2 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Attn. Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230174.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, Société anonyme - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, Attn. Marie-Cécile MOINS - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576699 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528190 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22
Appareils de locomotion par eau, à savoir bateaux, navires de plaisance, voiliers, embarcations, canots, avirons. Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-cartes (portefeuilles) boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; étuis pour clés, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, bourses, cartables, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir planches à voile, planches pour le surfing, skis nautiques, body boards, mâts pour planches à voile, harnais pour planches à voile, housses spécialement conçues pour planches de surf.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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