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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
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CONTE A PARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTE A PARIS
SOCIETE BIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1372526
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2014
CONTE A PARIS de SOCIETE BIC

Présentation de la marque CONTE A PARIS

Déposée le 29 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTE A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2266978) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC Jérôme BUSCAIL domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2266978) - 92110 - France.

La marque CONTE A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque CONTE A PARIS est expirée depuis le 6 septembre 2014.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC Société Anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2266978) - France


SOCIETE BIC Jérôme BUSCAIL - 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2266978) - 92110 - France


Renouvellement sans limitation n°2037568 - Publication au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2266978 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 8 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398126 - Publication au BOPI 2004-08-08

Inscription le 8 août 2004 - renonciation partielle n°398127 - Publication au BOPI 2004-08-08

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380311 - Publication au BOPI 2003-10-28

Instruments à écrire; instruments à dessiner pour arts graphiques, plus particulièrement batons de coloriage, craies de coloriage, crayons de couleur dessin, crayons aquarellisables et solubles à l'eau, feutres pour coloriage, gomme crayon pour le dessin, compas, peintures en tube pour artistes.