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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
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CONTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTE
SOCIETE BIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96607852
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2026

Présentation de la marque CONTE

Déposée le 25 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.

La marque CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC, Société anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443


SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France


Renouvellement avec limitation le 15 décembre 2005 n°2303078 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608346 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Papier ; carton et produits en ces matières, à savoir : écriteaux en papier et carton ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments à écrire.