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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
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CONTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTE
SOCIETE BIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1605130
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2029
CONTE de SOCIETE BIC

Présentation de la marque CONTE

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, M. Maruani Edouard domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.

La marque CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONTE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC, Société anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443


SOCIETE BIC, M. Maruani Edouard - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France


Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18

Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145498 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Renouvellement avec limitation le 3 juin 2009 n°2409145 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-06-03

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719473 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie et notamment colles de bureau, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) et plus particulièrement agrafeuses, perforateurs, gommes, ardoises et tableaux à effaçage à sec, marqueurs, porte-mines, feutres d'écriture et de coloriage, surligneurs, crayons de couleur, crayons, porte-plumes, stylographes, crayons à bille, stylographe à billes, et d'une façon générale, tous appareils à écrire et leurs éléments constitutifs, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, encre à écrire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.