Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITATION ROYAL GOLD
SOCIETE BIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97666003
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2007

Présentation de la marque CITATION ROYAL GOLD

Déposée le 25 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITATION ROYAL GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 8 Impasse des cailloux - BP 304, 92111 Clichy Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC - France.

La marque CITATION ROYAL GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITATION ROYAL GOLD est expirée depuis le 25 février 2007.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC, Société anonyme - 8 Impasse des cailloux - BP 304, 92111 Clichy Cedex - France


Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Crayons, crayons à bille, stylographes stylographes à bille, encres à écrire, et leurs éléments constitutifs