Déposée le 11 août 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIC KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Attn. Marie-cécile MOINS domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.
La marque BIC KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, SOCIETE ANONYME - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, Attn. Marie-cécile MOINS - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2013 n°2534412 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-04
Instruments d'écriture et leurs composants, porte-mines, crayons, mines de crayons, crayons de couleur, craies, feutres d'écriture et de coloriage, règles à dessiner, taille-crayons, porte-plumes, plumes, encres, compas de tracé, perforateurs de bureau, stylos, surligneurs, marqueurs, ardoises pour écrire, rubans correcteurs pour la papeterie, liquides correcteurs, stylos correcteurs, gommes à effacer.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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