Déposée le 7 août 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.
La marque BIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, Société anonyme - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, Mme MOINS Marie-Cécile - 14 rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624298 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, piles électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; casques de protection pour le sport ; combinaisons, costumes, gants, masques, de plongée ; lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes ; gilets, ceintures, flotteurs, pour les sports nautiques.Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bain ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, shorts, vestes, manteaux, chemises, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements pour la pratique des sports nautiques (à l'exception de ceux pour la plongée) ; chapeaux, casquettes, bonnets, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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