Déposée le 1 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Attn. Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.
La marque BIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188679.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE BIC, Société anonyme - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443
SOCIETE BIC, Attn. Marie-Cécile MOINS - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201169 - Publication au BOPI 2001-06-29
Renouvellement avec limitation le 29 juin 2001 n°2000826 - Publication au BOPI 2001-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17
Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62502 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 7 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152463 - Publication au BOPI 1992-12-07
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2478992 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01
Appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau, plus particulièrement : Voiliers, Navires de plaisance et embarcations;Instruments et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), plus particulièrement planches à voile, leurs accessoires et pièces détachées; cordes, filets, voiles de navires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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