Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIC
SOCIETE BIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1188679
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
BIC de SOCIETE BIC

Présentation de la marque BIC

Déposée le 1 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC, Attn. Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France.

La marque BIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIC est expirée depuis le 1 décembre 2021.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC, Société anonyme - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552008443


SOCIETE BIC, Attn. Marie-Cécile MOINS - 14, rue Jeanne d'Asnières - 92110 - CLICHY - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201169 - Publication au BOPI 2001-06-29

Renouvellement avec limitation le 29 juin 2001 n°2000826 - Publication au BOPI 2001-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62502 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 7 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152463 - Publication au BOPI 1992-12-07

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2478992 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01

Appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau, plus particulièrement : Voiliers, Navires de plaisance et embarcations;Instruments et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), plus particulièrement planches à voile, leurs accessoires et pièces détachées; cordes, filets, voiles de navires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].