Marque expirée - Marque en non vigueur

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SOCIETE BIC

Numéro de dépôt :
95600231
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015

Présentation de la marque 1 2 3 4

Déposée le 8 décembre 1995 par la société SOCIETE BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 2 3 4 »

Le déposant est la société SOCIETE BIC domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2303378) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 008 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC Audrey PLANTUREUX domicilié(e) 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2303378) - 92110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1 2 3 4 est expirée depuis le 8 décembre 2015.

SOCIETE BIC a également déposé les autres marques suivantes : RASOIR BIC - "UN POIL EGALE UNE LAME" , BIC CARTOUCHE 1554 , POINTE , BIC , BIC , MENTOR , EASY 2 , BIC KIDS , Soleil , (Marque figurative)


SOCIETE BIC - 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2303378) - 92110 - France - SIREN 552008443


SOCIETE BIC Audrey PLANTUREUX - 14 rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2303378) - 92110 - France


Renouvellement avec limitation le 20 décembre 2005 n°2303378 - Publication au BOPI 2005-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343109 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 12 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°487221 - Publication au BOPI 2008-12-12

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Papier ; carton et produits en ces matières, à savoir : écriteaux en papier et carton ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes ; caractères d'imprimerie ; clichés.