Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scriptura
Société biblique française, SARL

Numéro de dépôt :
4247851
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2026
Scriptura de Société biblique française

Présentation de la marque Scriptura

Déposée le 9 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société biblique française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Scriptura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société biblique française domicilié(e) 5 avenue des Erables, BP 47 - 95400 - VILLIERS-LE-BEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 061 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société biblique française, M. Boulet Jonathan domicilié(e) 5 avenue des Erables, BP 47 - 95400 - VILLIERS-LE-BEL - France.

La marque Scriptura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scriptura arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

Société biblique française a également déposé les autres marques suivantes : Biblik , Société biblique francophone , Sociétés bibliques francophones , PAROLE DE VIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Nouvelle Traduction Segond N.T.B , SOCIÉTÉ BIBLIQUE FRANÇAISE , La Nouvelle Edition Segond N.E.S , LA BIBLE EXPLIQUEE LBE


Société biblique française, SARL - 5 avenue des Erables, BP 47 - 95400 - VILLIERS-LE-BEL - France - SIREN 592061857


Société biblique française, M. Boulet Jonathan - 5 avenue des Erables, BP 47 - 95400 - VILLIERS-LE-BEL - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'imprimerie ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ;

Éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.