Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFRENOR
SOCIETE BEYNEL ET COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
1460826
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque SOFRENOR

Déposée le 14 avril 1988 par la société SOCIETE BEYNEL ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFRENOR »

Le déposant est la société SOCIETE BEYNEL ET COMPAGNIE domicilié(e) 16, route de Suzon,33830 BELIN BELIET (dossier no 2368305) - 33830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 581 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368305) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFRENOR est expirée depuis le 14 avril 2018.


SOCIETE BEYNEL ET COMPAGNIE - 16, route de Suzon,33830 BELIN BELIET (dossier no 2368305) - 33830 - France - SIREN 352581086


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368305) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368305 - Publication au BOPI 2008-03-27

Renouvellement sans limitation n°2113043 - Publication au BOPI 1998-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392969 - Publication au BOPI 2004-05-24

Engrais Organiques Naturels, supports de culture, amendements organiques, substrat de sol, en particulier Terreaux, Terres de Bruyère. Tous produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.