Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS SA Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1379681
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS domicilié(e) 276 rue Louis Blériot, 92100 BOULOGNE (dossier no 2077955) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2077955) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379681.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2006.
Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BERTRAND FAURE
Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS SA Société Anonyme - 276 rue Louis Blériot, 92100 BOULOGNE (dossier no 2077955) - France
Cabinet FABER - (dossier no 2077955) - France
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°209322 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°209323 - Publication au BOPI 1996-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1996 n°2077955 - Publication au BOPI 1996-11-04
Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°209323 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°209322 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription - Changement d'adresse n°44326 - Publication au BOPI
Inscription le 11 août 1993 - Transmission de propriété n°162013 - Publication au BOPI 1993-08-11
Inscription le 11 août 1993 - Transmission de propriété n°162014 - Publication au BOPI 1993-08-11
Inscription le 11 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°162015 - Publication au BOPI 1993-08-11
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°21821 - Publication au BOPI
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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