Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND FAURE
Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633577
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque BERTRAND FAURE

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERTRAND FAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS domicilié(e) 276 rue Louis Blériot, 92641 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 162 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque BERTRAND FAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND FAURE est expirée depuis le 9 juillet 2006.

Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS Société Anonyme - 276 rue Louis Blériot, 92641 BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 393162433


Cabinet FABER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Métaux et alliages entrant dans la constitution de glissières métalliques pour sièges automobiles. Moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres. Appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation, contrôle (inspection). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques. Machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Systèmes électriques et électroniques de réglage de la position et/ou de l'inclinaison des sièges de véhicules et systèmes à mémoire des réglages. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau, et plus particulièrement des sièges de véhicules et équipements pour ces derniers. Systèmes mécaniques de réglage de la position et/ou de l'inclinaison des sièges. Sièges, appuie-tête, accoudoirs, housses pour véhicules. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux pour la fabrication de la sellerie de sièges pour véhicules. Tissus et produits textiles pour la fabrication de revêtements de sièges pour véhicules

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).