Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIPASS
Société BERTO LOCATION, Société Anonyme dont le siège social est sis à

Numéro de dépôt :
1634087
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
02/02/2000
COMBIPASS de Société BERTO LOCATION

Présentation de la marque COMBIPASS

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Société BERTO LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « COMBIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BERTO LOCATION domicilié(e) Rue du Grand Gigognan - Z.I. de Courtine, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mireille DAVIAUD - France.

La marque COMBIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIPASS est expirée depuis le 2 février 2000.


Société BERTO LOCATION, Société Anonyme dont le siège social est sis à - Rue du Grand Gigognan - Z.I. de Courtine, 84000 AVIGNON - France


Madame Mireille DAVIAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 12 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277347 - Publication au BOPI 1999-05-12

Inscription le 7 août 1992 - Transmission de propriété n°66079 - Publication au BOPI 1992-08-07

Transport de matériel et marchandises.Location, de tout type de véhicules et de matériel de transport.Formation et conseil en logisitique. Et, tous services se rapportant au transport

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.