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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BERTEIL SEMA
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BERTEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTEIL
Société BERTEIL S.A. SEMA

Numéro de dépôt :
1553791
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1999
BERTEIL de Société BERTEIL SEMA

Présentation de la marque BERTEIL

Déposée le 4 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société BERTEIL SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BERTEIL SEMA domicilié(e) 3 Place Saint-Augustin, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque BERTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTEIL est expirée depuis le 4 octobre 1999.

Société BERTEIL SEMA a également déposé les autres marques suivantes : BERTEIL


Société BERTEIL S.A. SEMA - 3 Place Saint-Augustin, 75008 PARIS - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles