Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BERTEIL SEMA
/
BERTEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTEIL
SOCIETE BERTEIL S.A. SEMA

Numéro de dépôt :
1111619
Date de dépôt :
29/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERTEIL

Déposée le 29 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BERTEIL SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BERTEIL SEMA domicilié(e) 3 Place Saint-Augustin 75008 PARIS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque BERTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERTEIL est expirée depuis le 29 octobre 1989.

SOCIETE BERTEIL SEMA a également déposé les autres marques suivantes : BERTEIL


SOCIETE BERTEIL S.A. SEMA - 3 Place Saint-Augustin 75008 PARIS, - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.