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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BERNATOT
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BAGUETTE de BRESSOLLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE de BRESSOLLES
SOCIETE BERNATOT S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3266880
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014
BAGUETTE de BRESSOLLES de SOCIETE BERNATOT

Présentation de la marque BAGUETTE de BRESSOLLES

Déposée le 6 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BERNATOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE de BRESSOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BERNATOT domicilié(e) Le Moulin,03000 BRESSOLLES - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 565 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel VILLEROT domicilié(e) Le Moulin,03000 BRESSOLLES - 03000 - France.

La marque BAGUETTE de BRESSOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE de BRESSOLLES est expirée depuis le 6 janvier 2014.


SOCIETE BERNATOT S.A.R.L - Le Moulin,03000 BRESSOLLES - 03000 - France - SIREN 332565258


Monsieur Daniel VILLEROT - Le Moulin,03000 BRESSOLLES - 03000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Farines et préparations faites de céréales Pain, viennoiserie et pâtisserie.