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Marques déposées par la société SOCIETE BERNAT ET CIE
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OUATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUATA
SOCIETE BERNAT ET CIE

Numéro de dépôt :
92439403
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque OUATA

Déposée le 28 octobre 1992 par la société SOCIETE BERNAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE BERNAT ET CIE domicilié(e) 14, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 029 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque OUATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUATA est expirée depuis le 28 octobre 2002.

SOCIETE BERNAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : DOLLY POP , CHANTADOUR , FANTASY BALL , BOLLY , DOLLY POP , GLUB CHUPS , PEN POP , BLIZZ , TORPEDO


SOCIETE BERNAT ET CIE - 14, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France - SIREN 702029216


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

-Pâtisserie et confiserie