Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANTASY BALL
SOCIETE BERNAT ET CIE

Numéro de dépôt :
95578422
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque FANTASY BALL

Déposée le 30 juin 1995 par la société SOCIETE BERNAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FANTASY BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société SOCIETE BERNAT ET CIE domicilié(e) 14, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 029 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque FANTASY BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANTASY BALL est expirée depuis le 30 juin 2005.

SOCIETE BERNAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : DOLLY POP , CHANTADOUR , BOLLY , DOLLY POP , GLUB CHUPS , OUATA , PEN POP , BLIZZ , TORPEDO


SOCIETE BERNAT ET CIE - 14, rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France - SIREN 702029216


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

- Bonbons, confiserie et pâtisserie