SOCIETE BERNAT & CIE (SOCIETE ANONYME) CHEMIN SABALCE, ZONE INDUSTRIELLE DES PONTOTS 64100 BAYONNE.
Numéro de dépôt :
1148690
Date de dépôt :
05/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FLUTEAU
Déposée le 5 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BERNAT & CIECHEMIN SABALCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLUTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BERNAT & CIECHEMIN SABALCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque FLUTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FLUTEAU est expirée depuis le 5 septembre 1990.
SOCIETE BERNAT & CIE (SOCIETE ANONYME) CHEMIN SABALCE, ZONE INDUSTRIELLE DES PONTOTS 64100 BAYONNE. - France
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06
CHOCOLATS, CACAOS, TOUS PRODUITS DE CHOCOLATERIE, CONFISERIE, BISCUITERIE, PATISSERIE, BOULANGERIE;CAFE, THE, SUCRE, MIEL, FARINES, GLACES COMESTIBLES;PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME; OEUFS, PRODUITS LAITIERS ET LACTES, CONFITURES, FRUITS CONSERVES, SECHES ET CUITS.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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