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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BERNARD
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BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD
SOCIETE BERNARD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4008620
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2023
BERNARD de SOCIETE BERNARD

Présentation de la marque BERNARD

Déposée le 30 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BERNARD domicilié(e) KERBETHUNE - 56500 - MORÉAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 500 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD est expirée depuis le 30 mai 2023.

SOCIETE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUC'UP , DELICES GOURMANDS , JAMBON LE DELICIEUX


SOCIETE BERNARD, S.A.S. - KERBETHUNE - 56500 - MORÉAC - France - SIREN 869500223


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Viande, salaisons ; viande de porc, volaille et gibier ; extraits de viande, charcuterie, jambons, viandes cuites, salaisons, salaisons séchés, charcuterie, saucisses, saucissons, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, préparations alimentaires conserves, à base de viande et/ou de légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches lorraines, tartes salées croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace alimentaire, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce) ;

Services de conserveries alimentaires ; abattage d'animaux ; congélation d'aliments ; conservation des aliments et des boissons ; fumage d'aliments ; services de fumoirs pour le fumage d'aliments.