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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BERNAL
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PHONEVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONEVIE
Société BERNAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1334209
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque PHONEVIE

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société BERNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHONEVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BERNAL domicilié(e) 29, rue de la Fontaine, B.P. 12, 57980 ROSSELANGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BERTANI BAROUKH-EBSTEIN - France.

La marque PHONEVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONEVIE est expirée depuis le 9 décembre 1995.

Société BERNAL a également déposé les autres marques suivantes : PHONALARM , TRANSRAD , PHONVIE , PHONEVIE


Société BERNAL (S.A.) - 29, rue de la Fontaine, B.P. 12, 57980 ROSSELANGE. - France


Me BERTANI BAROUKH-EBSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Appareils de signalisation et de contrôle, dispositifs émetteur d'alarmes utilisant le réseau téléphonique commuté.