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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BENNES DALBY
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DALBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALBY
SOCIETE BENNES DALBY, Société par actions simplifiée, BOUSQUET

Numéro de dépôt :
3852004
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2021
DALBY de SOCIETE BENNES DALBY

Présentation de la marque DALBY

Déposée par voie électronique le 9 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BENNES DALBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DALBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BENNES DALBY domicilié(e) RN 21 - 47340 - SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 743 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associé domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DALBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALBY est expirée depuis le 9 août 2021.

SOCIETE BENNES DALBY a également déposé les autres marques suivantes : BENNES DALBY , LOCAVANTAGES , BENNES DALBY , AGRICAISSON


SOCIETE BENNES DALBY, Société par actions simplifiée, BOUSQUET - RN 21 - 47340 - SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA - France - SIREN 381743194


Cabinet BARRE LAFORGUE & associé - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

"Conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques étanches ; caisses métalliques ; caissons métalliques ; armatures métalliques pour caissons et conteneurs métalliques ; réservoirs et silos métalliques ; citernes et cuves métalliques ; palettes de transport métalliques ; palettes de manutention métalliques" ;

"Appareils et engins de manutention (chargement et déchargement) ; appareils et engins de levage ; grues (appareils de levage) ; élévateurs ; mâts de charge ; monte-charge ; vérins (machines) ; moteurs hydrauliques ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; machines et moteurs à air comprimé ; instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement)" ;

"Remorques (véhicules) ; caissons (véhicules) ; bennes de camions ; remorques à bennes, amovibles ou non ; attelages de remorques pour véhicules ; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres) ; carrosseries ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; camions ; circuits hydrauliques pour véhicules" ;

"Entretien et réparation de remorques (véhicules) ; entretien et réparation de caissons (véhicules) ; entretien et réparation de bennes de camions ; entretien et réparation de conteneurs ; entretien et réparation d'appareils et engins de manutention (chargement et déchargement) ; entretien et réparation d'appareils et engins de levage".