Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BENNES DALBY
SOCIETE BENNES DALBY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1685679
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
01/08/2021
BENNES DALBY de SOCIETE BENNES DALBY

Présentation de la marque BENNES DALBY

Déposée le 1 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BENNES DALBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BENNES DALBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BENNES DALBY domicilié(e) BOUSQUET, RN 21 - 47340 - SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 743 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque BENNES DALBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BENNES DALBY est expirée depuis le 1 août 2021.

SOCIETE BENNES DALBY a également déposé les autres marques suivantes : DALBY , LOCAVANTAGES , BENNES DALBY , AGRICAISSON


SOCIETE BENNES DALBY, Société par actions simplifiée - BOUSQUET, RN 21 - 47340 - SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA - France - SIREN 381743194


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2001 n°2202737 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 3 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509281 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509283 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Renouvellement sans limitation le 10 août 2011 n°2479298 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-10

Errata sur les renouvellements - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bennes, camions, remorques, semi-remorques