Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAT
SOCIETE BENAROYA

Numéro de dépôt :
1243184
Date de dépôt :
12/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2003
ROYAT de SOCIETE BENAROYA

Présentation de la marque ROYAT

Déposée le 12 août 1983 par la société SOCIETE BENAROYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE BENAROYA domicilié(e) 9-11 rue aux Ours, 75003 PARIS (dossier no 2011994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 067 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2011994) - France.

La marque ROYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAT est expirée depuis le 12 août 2003.


SOCIETE BENAROYA - 9-11 rue aux Ours, 75003 PARIS (dossier no 2011994) - France - SIREN 722067162


CABINET MOUTARD - (dossier no 2011994) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1992 n°2011994 - Publication au BOPI 1992-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Tous articles de bonneterie en coton et toutes fibres synthétiques.