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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BEMA FRANCE
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B BEMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B BEMA
SOCIETE BEMA FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1342802
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2005
B BEMA de SOCIETE BEMA FRANCE

Présentation de la marque B BEMA

Déposée le 15 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B BEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BEMA FRANCE domicilié(e) 50 rue de l'Ile Napoléon, 68170 RIXHEIM (dossier no 2046741) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 501 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD domicilié(e) (dossier no 2046741) - France.

La marque B BEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B BEMA est expirée depuis le 15 mai 2005.


SOCIETE BEMA FRANCE S.A. - 50 rue de l'Ile Napoléon, 68170 RIXHEIM (dossier no 2046741) - France - SIREN 301501839


CABINET NITHARDT ET BURKARD - (dossier no 2046741) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1995 n°2046741 - Publication au BOPI 1995-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Presses hydrauliques moteurs hydrauliques, transmissions hydrauliques, pompes hydrauliques, vérins hydrauliques, accumulateurs hydrauliques, valves hydrauliques, distributeurs hydrauliques, régulateurs de pression, régulateurs de débit, clapets de retenue, contacts à pression, transmissions hydrostatiques, pressoirs, machines vinicoles de cave telles que égouttoirs machines pour l'extraction de jus, machines agricoles, presses industrielles, presses à paquets, presse de moulage, véhicules terrestres et notamment véhicules industriels et de voirie, véhicules pour l'entretien de l'environnement et leurs parties.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.