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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BELMA SA
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BELMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELMA
SOCIETE BELMA SA, Société anonyme régie par le droit marocain

Numéro de dépôt :
93454052
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2023

Présentation de la marque BELMA

Déposée le 5 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BELMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BELMA SA domicilié(e) Zone Industrielle d'Aït Melloul, Lot 862 - 80152 - AIT MELLOUL - Maroc.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELMA est expirée depuis le 5 février 2023.


SOCIETE BELMA SA, Société anonyme régie par le droit marocain - Zone Industrielle d'Aït Melloul, Lot 862 - 80152 - AIT MELLOUL - Maroc


NOVAGRAAF FRANCE - 122, RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235361 - Publication au BOPI 2003-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515785 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

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